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Dernière mise à jour : août 2026

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Le site sursespas.fr est édité par :

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Contact : contact@sursespas.fr
Directeur de la publication : [à compléter]
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Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par :

IONOS SARL
7, place de la Gare — BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex, France
www.ionos.fr

Objet du service

« Sur ses pas » est un service privé de recherche généalogique et mémorielle : à partir d'informations fournies par l'utilisateur, nous reconstituons le parcours militaire d'un aïeul de la Première Guerre mondiale à partir d'archives publiques, et le restituons sous forme de dossier documentaire.

Ce service est indépendant et n'a aucun lien avec le ministère des Armées, l'Office national des combattants et victimes de guerre (ONaCVG), le Souvenir Français, le Mémorial de Verdun ni aucune autre institution publique ou officielle.

Sources et propriété intellectuelle

Les données historiques utilisées proviennent de bases publiques, notamment Mémoire des Hommes (ministère des Armées) et le Grand Mémorial (ministère de la Culture), librement réutilisables, y compris à titre commercial, sous réserve de mention de leur source — mention qui figure dans chaque dossier remis.

Les textes, la mise en page, la charte graphique et les dossiers produits par « Sur ses pas » sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Responsabilité

Le service est tenu à une obligation de moyens, non de résultat : la reconstitution dépend de la disponibilité et de l'état des archives. Lorsqu'une information ne peut être établie, elle est signalée comme telle dans le dossier.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions françaises compétentes.